Mentions Légales
Informations légales concernant le site tttmc.fr
1. Éditeur du site
Nom de l'association : Thionville Tout Terrain Moto Club (TTTMC)
Siège social :
RD 918
57920 Hombourg-Budange
Email : contact@tttmc.fr
Directeur de la publication : Le Président du TTTMC
Type : Association loi 1901
2. Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse :
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
Site web : vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
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4. Protection des données personnelles (RGPD)
4.1. Responsable du traitement des données
Le responsable du traitement des données est le TTTMC, représenté par son Président.
4.2. Données collectées
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous collectons uniquement les données nécessaires au fonctionnement du site :
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4.3. Finalité du traitement
Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes. Les données analytiques servent à améliorer l'expérience utilisateur sur le site.
4.4. Vos droits
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès à vos données personnelles
- Droit de rectification de vos données
- Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
- Droit à la limitation du traitement
- Droit à la portabilité de vos données
- Droit d'opposition au traitement
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à l'adresse : contact@tttmc.fr
4.5. Sécurité des données
Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre la destruction, la perte, l'altération, la divulgation non autorisée ou l'accès non autorisé.
4.6. Conservation des données
Les données issues du formulaire de contact sont conservées pendant 3 ans maximum. Les données analytiques sont conservées pendant 26 mois conformément aux recommandations de la CNIL.
5. Cookies
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7. Responsabilité
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8. Droit applicable et juridiction compétente
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9. Crédits
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Photographies : TTTMC et contributeurs du club
Typographies : Barlow et Rajdhani (Google Fonts)
Dernière mise à jour : 2026
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