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Informations légales

Mentions Légales

Informations légales concernant le site tttmc.fr

1. Éditeur du site

Nom de l'association : Thionville Tout Terrain Moto Club (TTTMC)

Siège social :
RD 918
57920 Hombourg-Budange

Email : contact@tttmc.fr

Directeur de la publication : Le Président du TTTMC

Type : Association loi 1901

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse :
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis

Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les photos, images et textes présents sur ce site sont la propriété du TTTMC ou de leurs auteurs respectifs. Toute utilisation non autorisée de ces éléments peut faire l'objet de poursuites judiciaires.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

4.1. Responsable du traitement des données

Le responsable du traitement des données est le TTTMC, représenté par son Président.

4.2. Données collectées

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous collectons uniquement les données nécessaires au fonctionnement du site :

  • Formulaire de contact : nom, prénom, adresse email, objet et message (conservés pendant 3 ans maximum)
  • Cookies analytiques : données de navigation anonymisées via Google Analytics (adresse IP anonymisée, pages visitées, durée de session)

4.3. Finalité du traitement

Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes. Les données analytiques servent à améliorer l'expérience utilisateur sur le site.

4.4. Vos droits

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès à vos données personnelles
  • Droit de rectification de vos données
  • Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
  • Droit à la limitation du traitement
  • Droit à la portabilité de vos données
  • Droit d'opposition au traitement

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à l'adresse : contact@tttmc.fr

4.5. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre la destruction, la perte, l'altération, la divulgation non autorisée ou l'accès non autorisé.

4.6. Conservation des données

Les données issues du formulaire de contact sont conservées pendant 3 ans maximum. Les données analytiques sont conservées pendant 26 mois conformément aux recommandations de la CNIL.

5. Cookies

Ce site utilise Google Analytics pour analyser l'audience et améliorer son contenu. Google Analytics génère des cookies permettant de mesurer l'audience du site.

Ces cookies sont utilisés uniquement à des fins statistiques et ne collectent aucune donnée personnelle identifiable. L'adresse IP des visiteurs est anonymisée.

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Pour plus d'informations sur la gestion des cookies, vous pouvez consulter le site de la CNIL : cnil.fr/cookies

6. Liens hypertextes

Le site tttmc.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Le TTTMC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

La création de liens hypertextes vers le site tttmc.fr est autorisée sous réserve d'une demande préalable et de l'accord du TTTMC. Les liens doivent pointer vers la page d'accueil du site et ne doivent pas induire en erreur l'internaute sur la nature de la relation avec le TTTMC.

7. Responsabilité

Le TTTMC s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, le TTTMC ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. Le TTTMC décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations
  • Pour tous dommages directs ou indirects causés à l'utilisateur, quelle qu'en soit la nature
  • Pour l'indisponibilité temporaire ou totale du site pour des opérations de maintenance, mises à jour, ou pour toute autre raison

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Crédits

Conception et développement : Site développé avec Next.js et Payload CMS

Photographies : TTTMC et contributeurs du club

Typographies : Barlow et Rajdhani (Google Fonts)

Dernière mise à jour : 2026

Pour toute question concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter via notre page de contact.